L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre, avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 24 mois.

Caractéristiques principales 

La présente consultation a pour objet de confier à un titulaire de type bureau d'études, les études d'aide à la décision nécessaires à la réalisation de projets d'installations d'équipements de production d'énergie renouvelable.

L'Accord cadre se décompose en 2 lots (possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots) : 

• Lot 1 : Etudes d'aide à la décision solaire thermique
• Lot 2 : Etudes d'aide à la décision bois énergie

L'Accord cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il est reconductible une fois pour une durée de douze mois.